DÉFINITIONS
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Prestations et Services : Ce que Les Artisans Léonciens met à disposition de l’utilisateur.
Contenu : L’ensemble des éléments constituants l’information présente sur www.les-artisans-leonciens.fr, notamment textes – images – vidéos.
Informations utilisateur : L’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Les Artisans Léonciens pour la gestion des compte utilisateur à des fins d’analyses et de statistiques.
Informations personnelles : Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de www.les-artisans-leonciens.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Les Artisans Léoniens – 1 Place Saint Roch 81500 Saint Lieu les Lavaur.
Production Audiovisuelle
Zyra Production
Email : contact@zyra-production.fr | Zyra Production
Web & Marketing
Zyra Digital
Email : contact@zyra-digital.fr | Zyra Digital
Hébergeur : OVH – Société par actions simplifiée – 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix – Siren : 424 761 419
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site www.les-artisans-leonciens.frr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de www.les-artisans-leonciens.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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Les Artisans Léonciens s’efforce de fournir sur www.les-artisans-leonciens.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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